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Marques déposées par madame CELBERT Jean Née HOUSSAIS
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CROQ'MIETTES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROQ'MIETTES
Madame CELBERT Jean Née HOUSSAIS

Numéro de dépôt :
1421756
Date de dépôt :
03/08/1987
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/08/2007

Présentation de la marque CROQ'MIETTES

Déposée le 3 août 1987 par madame CELBERT Jean Née HOUSSAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROQ'MIETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame CELBERT Jean Née HOUSSAIS domicilié(e) L'Ecaubut, 35330 MAURE DE BRETAGNE (dossier no 2095143) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Jean CELBERT domicilié(e) (dossier no 2095143) - France.

La marque CROQ'MIETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1421756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROQ'MIETTES est expirée depuis le 3 août 2007.

CELBERT Jean Née HOUSSAIS a également déposé les autres marques suivantes : AMETTE , LES OCEANIQUES , LES ROCOCOS , LES DELICES DE BROCELIANDE , BIO'MAD , FARIN' POUR , CROUSTILLETTES , CROQ' LOUIS


Madame CELBERT Jean Née HOUSSAIS - L'Ecaubut, 35330 MAURE DE BRETAGNE (dossier no 2095143) - France


Madame Jean CELBERT - (dossier no 2095143) - France


Renouvellement sans limitation le 24 juillet 1997 n°2095143 - Publication au BOPI 1997-07-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salades) épices, glace à rafraîchir.